Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) H.P.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGAJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) H.P.E domicilié(e) 6 allée du Beau Repos, 95150 TAVERNY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CORRE & HAMMOND - France.
La marque MEGAJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
H.P.E., société anonyme - 6 allée du Beau Repos, 95150 TAVERNY - France
CABINET CORRE & HAMMOND - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36
Jeux, jouets, jeux électroniques, jeux informatiques, manettes de jeux électroniques ou informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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